MENTIONS LÉGALES

Le Site www.ceinturier.com ainsi que tous ses composants sont la propriété de LE CEINTURIER LT, SARL au capital de 3000€, immatriculée au RCS de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 834 409 286 00020 dont le siège est situé au 18,rue de la Vie 85220 COËX-FRANCE.

N°TVA intracommunautaire :FR86834409286

Adresse email: info@ceinturier.com

Téléphone: 09 52 711 611

www.ceinturier.com est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé 150 Elgin Street, Suite 800, OTTAWA, ON K2P 1L4, Canada, téléphone: 1-888-746-7439, email: support@shopify.com .


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos, produits listés, et applications informatiques qui le composent sont la propriété de LE CEINTURIER et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de LE CEINTURIER, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’accès au Site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du Site, lequel reste la propriété exclusive de LE CEINTURIER.

Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le Site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.


LIENS VERS D’AUTRES SITES

Sous réserve d’accord écrit, LE CEINTURIER peut autoriser la mise en place de lien hypertexte vers toute page ou document du Site. LE CEINTURIER se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si LE CEINTURIER l’estime non conforme à sa politique éditoriale.

En aucun cas l’accord de LE CEINTURIER ne pourra engager sa responsabilité concernant le contenu d’un site utilisant un lien pointant vers le Site.

Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels LE CEINTURIER n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par LE CEINTURIER, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.


DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies lors d’une création de compte ou au passage d’une commande ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale entre le client, et la société LE CEINTURIER. Ces informations ne seront jamais revendues ou communiquées à des tiers.

Seules les informations de livraison, le cas échéant, seront communiquées à nos partenaires logistiques dans le cadre d’une vente, et ce pour acheminer les biens achetés.


LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (ar. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit, en justifiant de votre identité, en vous adressant à LE CEINTURIER, par courriel ou voie postale.

Les informations collectées lors de vos visites sont confidentielles et seront uniquement utilisées afin d’assurer le traitement et la livraison des commandes passées, et le cas échéant, afin de communiquer avec vous.


COOKIES

Vous êtes informés qu’un cookie peut être déposé via votre navigateur internet, un cookie est un minuscule fichier texte, inoffensif, qui vous permettra de faciliter l’accès et la navigation à notre site internet ; tout en nous permettant de recueillir des données sur l’utilisation de notre site, qui nous offriront la possibilité d’améliorer nos services, et donc votre expérience de navigation.

Si vous le souhaitez, vous pouvez tout à fait vous opposer à l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : www.cnil.fr, vous y trouverez les informations nécessaires en fonction de votre navigateur internet.


INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.